CONTRÔLE INTERNE

Société Générale veille à respecter les recommandations des rapports AFEP-MEDEF de septembre 2002 sur le gouvernement d’entreprise des sociétés cotées.

Eléments essentiels du contrôle interne

Sont présentés ci-dessous les grands principes du contrôle interne. L’intégralité de notre politique est détaillée dans le document de référence 2010, consultable sur le site du Groupe.
En juin 2004, le comité de Bâle a défini les quatre principes – indépendance, universalité, impartialité, adéquation des moyens aux missions – dans l’exercice du contrôle interne des établissements de crédit. Ces principes sont mis en œuvre dans différentes directives du Groupe.
Le contrôle interne est l’ensemble des moyens qui permettent à la Direction générale de s’assurer que les opérations réalisées, l’organisation et les procédures mises en place sont conformes aux dispositions légales et réglementaires, aux usages professionnels et déontologiques, aux règles internes et aux orientations définies par l’organe exécutif de l’entreprise.
Le contrôle interne vise notamment à :
  • déceler et mesurer les risques encourus, exercer sur eux un contrôle suffisant pour en assurer la maîtrise,
  • garantir la réalité, l’exhaustivité et la exactitude des informations financières et de gestion,
  • vérifier l’intégrité et la disponibilité des systèmes d’information et de communication.
La cohérence et l’efficacité de l’ensemble du dispositif de contrôle interne sont pilotées par un Directeur général délégué. Il préside le Comité de coordination du contrôle interne Groupe (CCCI Groupe) qui réunit le Secrétaire général, le Directeur des risques, le Directeur financier, le Directeur des Systèmes d’Information Groupe, l’Inspecteur général et le Directeur de la coordination du contrôle interne. Le Comité s’est réuni huit fois en 2009.Sur décision du Comité exécutif du Groupe, l’ensemble des Pôles et des Directions centrales du Groupe se sont dotés de Comités de coordination du contrôle interne. Présidés par le responsable du pôle ou de la Direction fonctionnelle, ces Comités réunissent les responsables des fonctions de contrôle permanent ou périodique compétents pour le Pôle ou la Direction fonctionnelle, ainsi que le Directeur de la coordination du contrôle interne du Groupe et les responsables des fonctions de contrôle de niveau Groupe.
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